Introduction

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Les gens qui siègent aux conseils d’administration viennent de différents milieux. Les capacités et les expériences particulières de chaque personne peuvent être utiles au conseil. Il serait déraisonnable de s’attendre à ce que toutes les personnes siégeant au conseil aient le même degré de connaissance par rapport à toutes les fonctions de gestion et de direction de l’organisme. Il est donc essentiel de faire en sorte de tirer parti des capacités et du savoir de chaque membre du conseil.

Il existe deux types de conseils : des conseils consultatifs et des conseils de direction. Il importe de préciser ce qui les distingue.

Le conseil consultatif est constitué sous l’égide d’un organisme-hôte qui définit les limites de son autorité et de ses responsabilités. Il n’a aucune existence juridique autonome. Sa principale fonction est de fournir des conseils et des recommandations au personnel et au conseil de direction de l’organisme, qui peuvent en tenir compte ou non. Le conseil consultatif est uniquement responsable du mandat que lui confie l’organisme-hôte.

Le conseil de direction est constitué de façon indépendante. Il existe en tant qu’entité et autorité juridiques de l’organisme sans but lucratif. En termes juridiques, le conseil de direction est l’organisme. Il a le pouvoir de s’administrer et d’établir ses propres règles. Il doit démontrer qu’il a bien géré les affaires de l’organisme. Le gouvernement du Manitoba subventionne les organismes de services sociaux qui sont constitués en sociétés sans but lucratif et administrés par des conseils de direction. Ces conseils sont les responsables ultimes de tous les aspects de la gestion des programmes, du personnel et des fonds de l’organisme. Ceci inclut le fait de rendre des comptes aux fournisseurs de fonds.

Le guide s’adresse aux membres des conseils et du personnel d’organismes de services sociaux qui reçoivent des fonds provinciaux. Il ne s’agit pas d’un manuel de procédures détaillé, mais il vous renseignera néanmoins sur les principales fonctions et responsabilités des conseils de direction et de leurs membres.

Le guide a été conçu de manière à atteindre les objectifs suivants :

• offrir un document complet décrivant les responsabilités des conseils de direction et de leurs membres;
• assurer une uniformité raisonnable des connaissances des membres des conseils, par l’intermédiaire des organismes externes de services sociaux que subventionne le gouvernement;
• fournir un guide utile, mais suffisamment flexible pour répondre aux besoins de tous les organismes;
• servir de document de référence pour la formation et l’orientation des membres des conseils.

La façon dont vous utiliserez le guide dépendra de la taille et de la complexité de votre organisme ainsi que du rendement de votre conseil actuel. À vous donc d’adapter les renseignements sur la gestion et la direction aux besoins particuliers de votre organisme et de votre conseil.

À la fin de chaque section se trouvent des questionnaires, des fiches d’auto-évaluation et des listes aide-mémoire. Vous pourrez ainsi vérifier l’efficacité globale de votre conseil dans chacun des domaines de gestion.

Le présent document n’a pas pour but de fournir des conseils juridiques ou financiers aux conseils ou aux membres des corporations sans but lucratif. Si vous avez des préoccupations particulières, vous devriez plutôt avoir recours à des services juridiques ou financiers indépendants.